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Marques déposées par la société Favetier Daniel
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CLOS FAYARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS FAYARD
Favetier Daniel

Numéro de dépôt :
93495817
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque CLOS FAYARD

Déposée le 7 décembre 1993 par la société Favetier Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS FAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la société Favetier Daniel domicilié(e) Route de Modéne, 84330 CAROMB - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 746 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVETIER Daniel - France.

La marque CLOS FAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495817.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS FAYARD est expirée depuis le 7 décembre 2003.

Favetier Daniel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LOU MAGNAN


Favetier Daniel - Route de Modéne, 84330 CAROMB - France - SIREN 391746815


FAVETIER Daniel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

"Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS FAYARD"